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Bilan Opération haute vitesse

pdf 2,76 Mo Rapport_Activite_OVH.pdf

les citoyens34. 32 Adresses Québec : Adresses Québec est une géobase routière qui couvre tout le Québec. Elle offre un réseau complet comprenant les odonymes…

Mise à jour : 15 avril 2025

Demande d'accès DA37-20240328

pdf 2,14 Mo DA37-20240328.pdf

75 000,00Montant : Date Signature du représentant autorisé de l'Émetteur Voir adresse de livraison à l'en-tête 1 2 Adresse de livraison/lieu…

Mise à jour : 16 avril 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/plan-action-personnes-handicapees-2025-2026

et sectorielles). Indicateur de résultat : Date d’envoi du courriel aux partenaires Résultat ou état de réalisation de la mesure : Un courriel présentant la Carte accompagnement loisir (CAL) et son…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2023

années 2022 et 2023 (jusqu’au 30 octobre 2023) les échanges courriels internes et externes du ministre Mathieu Lacombe, ainsi que les courriels internes et externes de la direction des communications…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Procédure de réclamation pour non-paiement par un titulaire de permis d'acheteur de grain

pdf 157 Ko PD_procedure-reclamation-non-paiement_RMAAQ.pdf

(514) 873-3984 La transmission par courriel est effectuée à l’adresse suivante : rmaaqc@rmaaq.gouv.qc.ca La transmission par courrier certifié est effectuée…

Mise à jour : 25 août 2022

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1,50 Mo 23-543_Diffusion.pdf

les adresses courriel présentes sur GDUNO pour l’invitation initiale le 15 mars 2023. Cependant, au vu de l’absence de réponse dans plusieurs CSS/CS, nous…

Mise à jour : 23 février 2024

Outils et formulaires du Curateur public pour le réseau de la santé et des services sociaux

/gouvernement/ministeres-organismes/curateur-public/publications/reseau-sante

Vous devez ensuite les imprimer et les envoyer par la poste au Curateur public. Aucun envoi par courriel ne sera accepté. Dans cette page : Formulaires d’évaluation Formulaires de réévaluation…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.

pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf

les éclaircissements. Le présent courriel peut contenir des renseignements confidentiels et ne s'adresse qu'au destinataire dont le nom apparaît…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

pdf 630 Ko Guide-modification-RALEP.pdf

: 1° l’adresse de l’établissement et, le cas échéant, l’adresse des bâtiments ou locaux mis à sa disposition telles qu’elles apparaissent au permis de…

Mise à jour : 27 juin 2025

sante-residents-HLM.pdf

pdf 1,69 Mo sante-residents-HLM.pdf

postal - - - Adresse 8 No civique Rue Ville Code postal Adresse 15 No civique Rue Ville Code postal - - - - - - - - - Paires créées : Adresse 1 Adresse 2 Adr…

Mise à jour : 24 juin 2025

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Procédure de réclamation pour non-paiement par un titulaire de permis d'acheteur de grain

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

Outils et formulaires du Curateur public pour le réseau de la santé et des services sociaux

Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

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