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L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf

la reddition de comptes permet à l’administration municipale de rendre compte à ses citoyens des résultats des actions entreprises pour favoriser l’éco-…

Mise à jour : 12 décembre 2011

M75738_Diffusion.pdf

pdf 3,21 Mo M75738_Diffusion.pdf

Nov 27, 2025 at 5:38 PM Parisé, Liliane wrote: Bonjour, J’ai une petite question sur le point 3 de votre soumission qui se lit comme suit : Pour Booking.com…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Aide au fonctionnement pour les médias communautaires

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-fonctionnement-medias-communautaires/programme-aide-fonctionnement-medias-communautaires

médias communautaires Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s'est terminée le 26 juin 2025 à 16h30. Dans cette page : Finalité du programme Objectifs Admissibilité…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Sommaire 2020 du Plan d'action 2018-2023 pour la réussite de la Politique bioalimentaire

pdf 1,01 Mo PO_politiquebioalimentaire_sommaire_planaction_MAPAQ.pdf

avaient été projetés pour atteindre 15 G$ en 2025. • Contenu québécois : 27,9 G$ par rapport aux 27,1 G$ qui avaient été projetés pour atteindre 34 G$ en …

Mise à jour : 4 février 2020

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mo Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

mai 2023 10:45 À: Martin, Marie-Ève Objet: Refusée : Comité interministériel du PAGLCHT 2023-2028 Allo Marie-Ève, J’espère que tu vas bien. C’était vraiment…

Mise à jour : 15 mars 2024

Plan d’action 2024-2025 des services publics d’emploi

pdf 1,28 Mo PL_serv-pub-emploi_MESS.pdf

TABLEAU 1. Indicateurs de résultats ciblés, résultats historiques et cibles 2024-2025 INDICATEURS DE RÉSULTATS CIBLÉS RÉSULTATS 2022-2023 RÉSULTATS 2023-2024…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,44 Mo RA_gestion_MSP_2022-2023.pdf

réglementation. siaf.gouv.qc.ca 2. LES RÉSULTATS | Ministère de la Sécurité publique26 2.1. Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1,84 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

INVESTISSEMENTS 2024-2025 13 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe I001 TABLEAU COMPARATIF DES RÈGLES UTILISÉES DANS LE CALCUL DES ALLOCATIONS…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Engagements-financiers_novembre2025.pdf

pdf 1,88 Mo Engagements-financiers_novembre2025.pdf

aires et/ou information finale Période du 2025-11-01 au 2025-11-30. LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Ministère de la Famille Novembre …

Mise à jour : 10 décembre 2025

Demandes d'accès aux documents et réponses transmises 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2024

Retour à la page Demandes d'accès 2025 Demandes d'accès au ministère de la Culture et des Communications et réponses transmises pour l’année 2024 Le Ministère rend disponibles les demandes…

Mise à jour : 8 janvier 2026

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Plan d’action 2024-2025 des services publics d’emploi

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