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régionaux qui ne sont pas les mêmes que dans le centre-ville de Montréal. Actuellement, il y a dix espaces de stationnement pour chaque voiture au Québec.…

2023-12-05 Québec 21,98 $ Corriveau, Marie-Josée Sous-ministre associée Comité législation 2023-12-07 Québec 20,12 $ Corriveau, Marie-Josée Sous-ministre…

S GÉNÉRAUX 2.1 NOM DU CORPS DE POLICE : Adresse : Ville : Code postal : Téléphone : Adresse courriel : Adresse de correspondance si différente : Ville : Code…

Numéro Ville, village ou municipalité Bureau Rue, rang ou case postale Adresse de l’entreprise Code postal Nom de l’entreprise Numéro d’entreprise du Québec…

avec le caucus des maires des grandes villes 25 et 26 avril 2024 Montréal 39,25 $ 216,60 $ Participation aux assises annuelles de l'Union des municipalités…

travail 2023-03-30 Québec — — — 13 $ — — Carl Poulin Sous-ministre adjoint Rencontre de travail 2023-03-30 Québec — — — 20 $ — — Julie Gingras Sous-ministre…

mémoire de la Ville de Terrebonne 3. Projet de mémoire de la Ville de Repentigny 4. Projet de mémoire de la Table métropolitaine des municipalités rurales 5.…

différentes modifications sont apportées à la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (art. 11 à 14 de la Loi) et à la Charte de la Ville de…

Rivière-au-Renard Date de réalisation Été 2021 Partenaires du projet Ville de Gaspé, MRC de La Côte-de-Gaspé et ministère des Transports du Québec (Programme…

site (si connu) Nom du plan d’eau Nom de la ville, de la municipalité ou du territoire non organisé Municipalité régionale de comté (MRC) Lots de cadastre du…