Résultats de la recherche
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Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie
xls 2,09 Mo Bibliographie_ISAQ.xls
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Rapport sur la situation financière du Québec - 1er trimestre de 2023-2024
pdf 483 Ko TRIMFR_SIFIN_1T_23-24_01.pdf
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Guide du promoteur
pdf 776 Ko GM-Guide-du-promoteur-MERN.pdf
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Plan d'action de déveloippement durable 2023-2028 du ministère de l'Économie, de l'innovation et de l'Énergie
pdf 2,30 Mo PL_developpement_durable_2023-2028_MEIE.pdf
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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Ko CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
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Formulaire de demande d'utilisation du territoire public - Promoteur
pdf 282 Ko FO_utilisation-territoire-promoteur.pdf
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Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’État à des fins commerciales, industrielles et autres que personnelles
pdf 504 Ko PD_lignes_directrices_vente_terres.pdf
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Aide-mémoire pour soumettre une demande de reconnaissance d’un assistant
pdf 211 Ko aide_mem_mesur_assist.pdf
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Abandon de demande de reconnaissance d'un(e) assistant(e) au majeur en cours de traitement
pdf 1,70 Mo form_aban_dem_recon_assist.pdf
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