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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11423

pdf 9,24 Mo AINFR_2025-11423.pdf

Les résultats sont rendus publics et facilement accessibles. Les autoévaluations sont ensuite vérifiées tous les trois ans par un auditeur formé et reconnu…

Mise à jour : 31 mars 2026

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 2,62 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

investissements 2024-2025 14 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe I001 Tableau comparatif des règles utilisées dans le calcul des allocations…

Mise à jour : 18 juillet 2024

0065-01-2024.pdf

pdf 1,13 Mo 0065-01-2024.pdf

''Familles et milieux de vie favorables à leur épanouissement''. (2023-2024) 175 000,00 $ (2024-2025) 175 000,00 $ (2025-2026) 175 000,00…

Mise à jour : 22 février 2024

Réponse au dossier 2025-11214

pdf 1,87 Mo AINFR_2025-11214.pdf

renseignements 2025-04-24 Date de la dernière déclaration de mise à jour annuelle 2025-04-24 2025 Date de fin de la période de production de la déclaration…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Description des actions et résultats

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/gouvernance-diffusion-resultats/description-actions-resultats

les projets qui en découlent. Il permet aussi d’apprécier la progression de ces actions vers les résultats attendus concernant la lutte contre les changements climatiques. Le plus récent exercice de…

Mise à jour : 7 juin 2023

Programme d'aide à la diffusion des résultats de recherche (PADRRC) - Guide des subventions 2024-2025

pdf 550 Ko Guide-PADRRC-2024-2025.pdf

volets : 1) Transfert de résultats de recherche; 2) Publication de résultats de recherche; 3) Communication de résultats de recherche. Il est à noter que la…

Mise à jour : 22 juillet 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19,89 Mo Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

investis dans le PAGPCTC 2021-2023 et aux M/O investis dans le PAGLCHT 2017-2022 de présenter les résultats de leurs mesures prolongées en 2022-2023, le cas…

Mise à jour : 22 février 2024

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi No 49)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-21-10-novembre-2021

précédente, selon le montant le plus élevé des deux (art. 278.2, LERM). Toutefois, aux fins des élections 2025 et 2029, il faudra prendre en compte le coût des deux plus récentes élections générales…

Mise à jour : 2 juillet 2025

2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

pdf 5,50 Mo DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf

Haute Bonjour Dominique, Mudzo me pose la question ci-bas. J'aimerais valider ma réponse avec toi: "Allô Mudzo! Les cadres normatifs n'ont pas été…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Demande d'accès à l'information 202301-32

pdf 24 Mo 202301-32_REP.pdf

Danielle (02-DGFo) Objet: Le Grand Dialogue Pièces jointes: Sondage_Grand_Dialogue.docx Allo Danielle, Voici les résultats du sondage pour Le Grand Dialogue.…

Mise à jour : 22 août 2025

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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

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Programme d'aide à la diffusion des résultats de recherche (PADRRC) - Guide des subventions 2024-2025

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi No 49)

2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

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