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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2020

pdf 1,83 Mo RA-engagement-juin-2020.pdf

CANADA INC. Saint-Jean-Baptiste Borduas EHVA INC. Québec Charlesbourg SOLUTIONS CARISTIX INC. Québec Jean-Talon Westmount-Saint-LouisMontréalUNIVERSITÉ DU …

Mise à jour : 23 mars 2021

Certificat attestant de la déficience physique du chasseur

pdf 94 Ko formulaire-certificat-deficience-physique-chasse.pdf

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Mise à jour : 8 avril 2026

Adhésion ou modification au virement automatique du salaire

pdf 119 Ko FO_adhesion_modif_virement_auto_salaire.pdf

trois derniers chiffres du numéro d’assurance sociale (NAS) Numéro Rue ou case postale Appartement Ville Province Code postal À remplir par la DGSR* Numéro…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Formulaire - Attestation d’une décision du conseil de tutelle relative à la sûreté devant être fournie par un tuteur ou une tutrice

pdf 1,99 Mo form_attest_decis_surete.pdf

en faveur de la personne mineure ou majeure inapte affectant un immeuble situé au (adresse, rue, ville, province et code postal)…

Mise à jour : 23 avril 2024

Diff_dep_par_17_T4_2024-2025.xlsx

pdf 86 Ko Diff_dep_par_17_T4_2024-2025.pdf

2024-12-05 Québec 20,00 $ Rencontre de travail 2024-12-17 Québec 20,00 $ Comité exécutif 2025-01-14 Québec 20,00 $ Comité exécutif 2025-01-21 Québec 20,00 $…

Mise à jour : 14 mai 2025

Consultation auprès des planificateurs de congrès et de réunions

pdf 1,67 Mo PL-plan-cadre-sondage-planificateurs.pdf

des planificateurs indiquent en organiser au Québec. Plus précisément, 75% en organisent dans leur ville ou leur région, et 86% dans la province de Québec,…

Mise à jour : 10 juillet 2020

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Ko analyse-impact-ges-economique-pmo-2023-2028.pdf

Royaume-Uni Union européenne Danemark Québec Norvège Belgique Californie Ontario OCDE Irlande Colombie-Britannique États-Unis Canada (sans le Québec) Québec…

Mise à jour : 18 juin 2024

Consultation des participants aux laboratoires d’innovation publique – Compte rendu du 12 juillet 2021

pdf 606 Ko SNUAT_CR_LAB2_12juillet.pdf

de la construction et de l’habitation du Québec (APCHQ) M. Bernard Filion – Canards Illimités Canada M. Guillaume Houle – Association de la construction du …

Mise à jour : 3 décembre 2021

Rapport annuel de gestion 2015-2016

pdf 3,27 Mo RA_annuel_2015-16_MCE.pdf

requête opposant la PGQ, l’Administration portuaire de Québec et la compagnie IMTT-Québec sur l’applicabilité des lois du Québec concernant le port de Québec…

Mise à jour : 7 janvier 2019

Attestation d’expérience qualifiante acquise au Canada - Formulaire 1

pdf 1,18 Mo FO-0915_attestation-exp-qualif-can-form1.pdf

app. : Ville, municipalité : Province : Code postal : Type et identification de l’autorité compétente qui a reconnu l’établissement Service de garde éducatif…

Mise à jour : 15 avril 2026

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