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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2025

pdf 4,12 Mo Engagements-financiers-05-2025.pdf

sur invitation Services de nature technique 20071957 8912-25-SB03 - Fauchage des emprises routières sur le territoire entretenu par le Centre de service de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Politique concernant la gestion des causes longues et complexes

pdf 92 Ko PO_causes_longues_complex_2018-11-16_DPCP.pdf

nature administrative ou des problèmes logistiques; communiquer avec les services judiciaires, la magistrature et les services correctionnels afin que…

Mise à jour : 12 avril 2022

Durée de conservation des documents

/finances-impots-et-taxes/conseils-de-consommation/achat-de-biens-et-de-services/duree-de-conservation-des-documents

spécifique (pneus, traitement antirouille, etc.), polices d’assurance-vie, polices contre l’incendie et le vol, polices de responsabilité civile (tant que les polices sont valides ou jusqu’au…

Mise à jour : 7 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du Curateur public du Québec

pdf 2,71 Mo rapp_ann_2024_2025.pdf

maintenir son offre de services. Revenus de tarification, coûts et niveau de financement Bien ou service tarifé (ou groupe de biens et services) Revenus…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Curateur public du Québec

pdf 2,42 Mo rapp_ann_2023_2024.pdf

OTSTCFQ, OIIQ, etc.) Pharmacies Services à domicile Centres locaux de services communautaires (CLSC) Cliniques et groupes de médecine familiale Centres de…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - tribunaux administratifs et judiciaires, activités de formation, restauration, location de salles dans les hôtels et rassemblements dans

pdf 80 Ko tribunaux_administratifs_judiciaires_activites_formation_restauration_location_salles_hotels_rassemblements_residence_ieu_exterieur_prive_memoire.pdf

sont offerts des services prioritaires prévus à l’annexe de ce décret et des opérations minimales requises pour assurer la reprise des activités des…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Exploring adults' prior learning: a lever effect

pdf 3,88 Mo SARCA_exploration_acquis_AN.pdf

education services 5. Secondary Cycle Two education services 6. Social integration services 7. Sociovocational integration services 8. Francization services…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Reports on trials for adults in transition SARCA

pdf 2,17 Mo SARCA_adulte_transition_projet_AN.pdf

academic and career path Other: SERVICES RECEIVED Service: Year: Organization Service: Year: Organization Service: Year: Organization Service: Year:…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 761 Ko MRNF-Engagements_2023_08.pdf

ÉLÉMENT : SERVICES À LA GESTION Total 263 340,00 Verdun ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Verdun CATÉGORIE : MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE…

Mise à jour : 11 septembre 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6,19 Mo 2305002-041-document.pdf

au niveau des services offerts et quant à la qualité de ses services » en vertu de l’article 6 de la Loi sur l’administration publique (RLRQ,…

Mise à jour : 18 mai 2023

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Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - tribunaux administratifs et judiciaires, activités de formation, restauration, location de salles dans les hôtels et rassemblements dans

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