Résultats de recherche

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…

Page 2 de 9 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municipalité du contractant…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

à gré le contrat de sous-traitance; II. la description détaillée des besoins de l’ORGANISME et des obligations prévues au contrat de sous-traitance; III. la…

............................................................ 5 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

mandat ou le contrat par écrit; 2° indiquer, dans le mandat ou le contrat, les dispositions de la présente loi qui s’appliquent au renseignement communiqué…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

pondérées afin d’assurer la meilleure représentativité possible des résultats pour l’ensemble de la population étudiée. Les principaux résultats de l'étude…

dans les résultats 10 - Placements de portefeuille note 10 11 - Dérivés et dettes à la juste valeur note 11 12 - Autres note 12 Gains (pertes) de change…