Résultats de recherche

encourus par l’AQBSR (formation, exercice, repas et déplacement) afin de couvrir les services des 15 bénévoles accrédités qui ont été mobilisés le 25…

Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec – Université Laval Date de soumission : 15 avril 2025 Dans un contexte où le vieillissement…

ainsi que toutes les personnes à leur charge. Sont comptabilisés uniquement les CAQ agricoles spécifiques. Tableau 2 : Nombre de Certificats d’acceptation du…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande…

trouverez ci-joints les documents qui peuvent faire l’objet d’une divulgation en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès. De plus, prenez note que…

nts et la modification ou la création d’une programmation. Or, selon les dispositions de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

à soumettre vos projets en utilisant le formulaire disponible sur le portail CollecteInfo d’ici le 15 novembre 2023. Pour toute question à ce sujet, je vous…

sociétés de transport en commun. En réponse à votre demande, nous vous informons qu’au plus tard le 15 avril de chaque année, les sociétés de transport en…