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D’UNE MALADIE OU D’UN ACCIDENT..................................................................... 15 2.3 SERVICE DE…

document 2021-01-26 15 202101-07 Étude juridique Vérification diligente - Refus art. 23, 24 - Propriété située au Refus art. 23, 24 à Montréal 2021-01-11…

23,1 28,8 28,9 18,6 26,1 15,6 15,5 18,7 12,2 27,8 29,2 22,3 19,4 25,4 22,5 22,0 20,1 22,5 21,3 19,7 21,9 20,3 21,9 19,0 20,3 21,2 22,9 23,6 25,1 25,3 28,2…

dépose le rapport annuel de gestion devant l'Assemblée nationale dans les 15 jours de sa réception, ou, si elle ne siège pas, dans les 15 jours de la…

moins de 15 ans, où l’on récolte au plus 35 % de la surface terrière marchande du peuplement à la condition cependant de maintenir, après récolte, une…

formation professionnelle (PFPROF) 120 127 15,1 5,0 889000 Commission scolaire New Frontiers (889000) Préparation aux études postsecondaires (PREALA) 45 36 1…

Estrie1 13 137 14 472 10,2 2631,8 2853,3 8,4 Montréal 79 207 91 620 15,7 3911,8 4493,7 14,9 Outaouais 13 175 15 373 16,7 3258,3 3758,9 15,4…

ns, de productions culturelles et de présentations quand : • Le sujet est d’intérêt général ou spécifique ; • Le contenu est concret ou parfois abstrait ; •…

ns, de productions culturelles et de présentations quand : • Le sujet est d’intérêt général ou spécifique ; • Le contenu est concret ou parfois abstrait ; •…

; Prendre les mesures nécessaires pour déterminer, en s’assurant de tenir compte de la réalité spécifique du milieu de l’éducation, les accommodements…