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Lanaudière Québec 2001 14,6% 17,9% 13,8% 12,5% 14,0% 14,3% 14,4% 17,9% 2006 15,4% 17,5% 15,0% 13,3% 15,3% 15,5% 15,0% 16,6% 2016 15,1% 18,2% 16,7% 13,7%…

.......................14 Faciliter les communications avec le Registraire des entreprises ........15 Les émetteurs assujettis et les grandes sociétés…

additionnels 2018-2019, 27 mars 2018, p. A.53-A.65; Id., Bulletin d’information 2018-7, 15 août 2018, p. 12-21. 15 Est un « employeur déterminé admissible »,…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

retombées économiques directes et indirectes générées par la présence du Québec en Francophonie. Plus spécifiquement, le MRIF désire développer une meilleure…

...................................... 15 Article de la LIP permettant l’établissement d’une école aux fins d’un projet particulier .........................…

naturelle. 23 Baie James Fleuve St-Laurent 25 24 23 1828 14 03 21 26 11 13 05 10 07 12 09 06 16 19 20 15 01 27 22 04 08 0217 02 0223 02 Mer du Labrador Baie…

_______________________ 13 Bibliographie _________________________________________________________ 15 3 Résumé exécutif Centre St-Pierre - Projet de…

.................................................................................................. 15 Observations du protecteur régional de l’élève…

(763009) Saint-Laurent (REM15) Préscolaire 11 Outremont (REM05) Public Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (763000) École Guy-Drummond (763009)…