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suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

l'Université, Québec (Québec) 348 $ / personne Congrès annuel de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec Mission des Ressources naturelles et…

gestion des matières résiduelles; pour les municipalités de 100 000 habitants et plus, excluant la Ville de Montréal, au moins 50% des immobilisations…

votre siège au Québec Oui Non Si oui, répondez aux questions suivantes : Adresse du siège : Date de l’établissement du siège au Québec : (année/mois/jour)…

par le Code municipal du Québec et réfère aux dispositions de cette loi. Un modèle équivalent a aussi été conçu pour les municipalités régies par la Loi sur…

2021-2022 229 000 $ 04-02 9131-8501 Québec inc. Québec Taschereau 31 D164526-PRET-1 Programme ESSOR (PRES) 1 000 000 $ 2021-2022 1 000 000 $ 04-02 9164-4906 …

général adjoint …2 Québec 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519…

Article 19 de la Loi sur Investissement Québec Mandats confiés par le gouvernement pour la réalisation de projets présentant un intérêt économique important…

moins 3. Pour les villes de 100 000 habitants et plus, veuillez préciser les retombées envisagées pour les aînés dans l’arrondissement concerné par le…

à jour : 12 janvier 2022 Page 2 de 6 PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC 2019-2023 Exemples de travaux admissibles et non…