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À propos des cartographies des zones inondables et des zones de mobilité des cours d'eau

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/cartographies/a-propos

cartographier les zones inondables? . Pourquoi élaborer des cartographies de nouvelle génération Le Québec a connu des épisodes d’inondation dévastateurs qui ont eu d’importantes conséquences…

Mise à jour : 19 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Allègements en matière de boissons alcooliques et modification des exigences en matière de concours publicitaires

pdf 135 Ko AINFR_AIR_Boissons_alcooliques_Concours_publicitaires.pdf

d’emplois touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années selon le secteur touché) 500 et plus…

Mise à jour : 17 décembre 2020

Projet de règlement du Comité paritaire de l’industrie de l’automobile de la Mauricie

pdf 710 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PROJ_REGL_Comite_Paritaire_Industrie_Automobile_04_MAUR_2025-11.pdf

du PIB du Québec; o Concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles (SCIAN 441) : 4,9 G$, soit 3,4 % du PIB du Québec; o Stations-service (SCIAN 447)…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

pdf 365 Ko 2023-0225_air.pdf

association des bars du Québec • Camping Québec • Conseil des vins du Québec • Les Cidriculteurs artisans du Québec • Union des producteurs agricoles •…

Mise à jour : 9 février 2023

Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

pdf 365 Ko 2023-0198_air.pdf

association des bars du Québec • Camping Québec • Conseil des vins du Québec • Les Cidriculteurs artisans du Québec • Union des producteurs agricoles •…

Mise à jour : 11 octobre 2023

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques-2023-2026

doit être légalement constituée en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada et doit faire affaire au Québec. Festivals et événements admissibles Les festivals et les…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko 2024-0190_air.pdf

_________ 11 4.3 Impact des allègements et des resserrements réglementaires _____________ 12 4.3.1 Impacts des allègements réglementaires…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

_________ 11 4.3 Impact des allègements et des resserrements réglementaires _____________ 12 4.3.1 Impacts des allègements réglementaires…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo 2024-0191_air.pdf

_____ 19 4.3.Impact des allègements et des resserrements législatifs __________________ 20 iv 4.3.1.Impacts des allègements législatifs…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

_____ 19 4.3.Impact des allègements et des resserrements législatifs __________________ 20 iv 4.3.1.Impacts des allègements législatifs…

Mise à jour : 20 novembre 2024

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Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques 2023-2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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