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Stratégie RESPECT - Poursuivre la lutte contre les violences armées - 2026

pdf 548 Ko strategie_RESPECT_2026.pdf

Trafic illégal Poursuivre la lutte contre les violences armées – 2026 Table des matières La violence armée, un phénomène en évolution…

Mise à jour : 29 juin 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Langue française

/gouvernement/ministeres-organismes/langue-francaise/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

demandeur. Dans cette page : Décisions et documents transmis en 2026 Décisions et documents transmis en 2025 Décisions et documents transmis en 2024 Décisions et documents transmis en 2026 Juin 2026…

Mise à jour : 17 juillet 2026

Programme de rénovation des habitations à loyer modique - cadre normatif

pdf 738 Ko PRHLM-cadre-normatif.pdf

PROGRAMME DE RÉNOVATION DES HABITATIONS À LOYER MODIQUE (PRHLM) CADRE NORMATIF 2026-2029 Version administrative au 25 mars 2026 – ii – Table [...] la…

Mise à jour : 11 mai 2026

Programme de rénovation des habitations à loyer modique - cadre normatif

pdf 738 Ko PRHLM-cadre-normatif.pdf

PROGRAMME DE RÉNOVATION DES HABITATIONS À LOYER MODIQUE (PRHLM) CADRE NORMATIF 2026-2029 Version administrative au 25 mars 2026 – ii – Table [...] la…

Mise à jour : 11 mai 2026

V-3067 : Programme d’électrification du transport scolaire − Demande d'aide financière à l’achat d’un autobus scolaire électrique

pdf 1,51 Mo V-3067.pdf

les autres sources de financement, le cas échéant : Nom du programme et de l’organisme ou du ministère Montant $ $ $ $ $ TOTAL $ Ministère des Transports et…

Mise à jour : 12 août 2026

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 767 Ko PAREA-guide.pdf

Programme d’aide à la recherche sur l’enseignement et l’apprentissage (PAREA) GUIDE DES SUBVENTIONS 2025-2026 Coordination et rédaction [...] Programme. ▪…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Guide du participant - Programme Chauffez vert / Volet Passage à la biénergie électricité – Gaz naturel

pdf 1,60 Mo Guide-participant-Chauffez-vert-bienergie.pdf

1 Programme Chauffez vert Volet Passage à la biénergie électricité – gaz naturel Guide du participant En vigueur le 1er avril 2026 2 Coordination [...] Volet…

Mise à jour : 1 avril 2026

Organigramme du ministère de la Santé et des Services sociaux - 18 août 2026

pdf 221 Ko ORG_organigramme_MSSS_01.pdf

Daniel Gauthier Analyse des données Charles Madet Évaluation des programmes Philippe Huot Éthique, qualité et évaluation de programme Véronique Gingras…

Mise à jour : 19 août 2026

APEM_Mémoire_consultations prébudgétaires Québec 2026 2026-02-12

pdf 260 Ko APEM.pdf

consultations prébudgétaires en amont de la préparation du budget 2026-2027 par l’Association des professionnels de l’édition musicale Le 12 février 2026…

Mise à jour : 13 février 2026

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d’enseignement

/famille-et-soutien-aux-personnes/aide-financiere-services-familles/organismes-communautaires-associations-nationales-employeurs-municipalites/programme-soutien-financier-activites-hge-milieu-enseignement

La période pour déposer une demande est terminée depuis le 15 mai 2026. Ce programme offre un soutien financier aux organismes à but non lucratif qui souhaitent organiser des activités de…

Mise à jour : 29 juillet 2026

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Programme de rénovation des habitations à loyer modique - cadre normatif

Programme de rénovation des habitations à loyer modique - cadre normatif

V-3067 : Programme d’électrification du transport scolaire − Demande d'aide financière à l’achat d’un autobus scolaire électrique

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

Guide du participant - Programme Chauffez vert / Volet Passage à la biénergie électricité – Gaz naturel

Organigramme du ministère de la Santé et des Services sociaux - 18 août 2026

APEM_Mémoire_consultations prébudgétaires Québec 2026 2026-02-12

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d’enseignement

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