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Toutefois, les résultats d’inventaire indiquent l’urgence d’agir, car par endroits nous nous approchons de la période où la récupération du bois de sciage…

sur les contrats de services conclus au cours de l’année. Contrats de services de 25 000 $ ou plus conclus entre le 1er avril 2024 et le 31 mars 2025 TYPE…

reçue en 2023-2024. Sommaire des résultats relatifs aux engagements de la déclaration de services aux citoyens Engagements Résultats 2022-2023 Cibles…

service assurant la relève des chauffeuses et chauffeurs d’autobus. Pour les services sous contrat : − Les coûts de contrat du bénéficiaire avec ses…

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ou instance concerné par le plan d’aménagement spécial et les résultats qui en découlent. Tableau 6 - Modalités de consultation et résultats Groupe ou…

............................................................ 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

l’externe un ou des contrats pour la réalisation d’un projet. Types de contrats concernés Les types de contrats visés par ce guide sont les contrats de…

de souscription 1 146 430 Contrats à terme de devises 449 - Contrats d'échange (swaps) de taux d'intérêt (179) - 1 416 430 PASSIFS Contrats à terme…