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ADDENDA 1 - Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de la Paix des braves

pdf 1,27 Mo PL_PAS_Addenda1_Nord-du-Qc_Feu314_UA087-63-64_2023-2024.pdf

West Fraser (La Sarre – Panneaux) 0 0 20 700 20 700 442 14969499 Canada inc. (Arbec Amos) 0 800 15 150 15 950 599 BMMB 64 900 1 600 4 600 71 100 Total 1 146…

Mise à jour : 22 août 2024

Standardized Classification of Threats to Biodiversity – Definitions for Quebec’s Conservation Data Centre (CDC) v. 1.0

pdf 1,10 Mo classification-standardisee-menaces-en.pdf

........................................... 15 7.2.1 Water level management using dams .................................................................. 15…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Norme de l’information géospatiale, volet géométrique

pdf 1,11 Mo PAFONL-guide-norme-info-geo_volet-geo.pdf

............................. 15 3.4.6 Intersection de lignes…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Science et technologie - Deuxième cycle - Secondaire

pdf 1,32 Mo PFEQ-science-technologie-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

. . . . . . . . 14 Développement de la compétence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Compétence 2 Mettre à profit ses connaissances…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024

pdf 651 Ko frais_formation_colloque_congres_T3_2024.pdf

causes et des circonstances d'un incendie Direction générale de la criminalistique 1 19 septembre au 15 novembre 2023 Collège Montmorency 1545 boulevard…

Mise à jour : 28 février 2024

Régime de cession des terrains requis pour la construction ou l’agrandissement d’infrastructures scolaires en application de la Loi sur l’instruction publique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-6-10-fevrier-2022

prioritaire d’acquisition d’un immeuble à titre gratuit en cas d’aliénation par un CSS (LIP, art. 272.15) Rencontres semestrielles entre les CSS et les MRC (LIP, art. 201) Pouvoirs et responsabilités…

Mise à jour : 11 mars 2025

Guide sur les modifications des contrats municipaux en cours d'exécution

pdf 835 Ko GUI_modifications_contrats_municipaux.pdf

par les tribunaux. Les spécificités quant aux modifications dans les contrats de travaux, d’assurance ou autres Le type de contrat (de travaux, d’assurance)…

Mise à jour : 27 août 2025

2018-2019 Budget - Electric Mobility: Sustainable Development of All Transportation Modes

pdf 1,09 Mo ElectricMobility_1819.pdf

urban and regional transportation 50.0 — –5.0 –15.0 –15.0 –15.0 –50.0 Accelerate the development of active transportation 65.0 –5.0 –15.0 –15.0 –15.0 –15.0…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mo 25-226_Diffusion.pdf

Académie Lafontaine 15 1 CSS Rivière-du-Nord 17500 Académie Laurentienne (1986) 15 1 CSS des Laurentides 27500 Académie Saint-Louis 03 1 CSS de la Capitale…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 - Nord-du-Québec

pdf 1,05 Mo PL_Nord-du-QC_Feu467_UA_086-66_2024-2025.pdf

............................................................................................... 2 1.5 Caractérisation…

Mise à jour : 22 août 2024

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Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

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