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Guide du demandeur - Programme de développement territorial et sectoriel, sous-volet 2.1

pdf 343 Ko GM_demandeur-volet2.1-PDTS_MAPAQ.pdf

PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SECTORIEL 2023-2026 GUIDE DU DEMANDEUR SOUS-VOLET 2.1 – PROJETS DE DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE (Mise à…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Guide du demandeur - Programme de développement territorial et sectoriel, sous-volet 2.3

pdf 315 Ko GM_demandeur-volet2.3-PDTS_MAPAQ.pdf

PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SECTORIEL 2023-2026 GUIDE DU DEMANDEUR SOUS-VOLET 2.3 – PROJETS DE DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DES PÊCHES ET DE…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Projet de loi numéro 64 - Présenté

pdf 379 Ko 20-064f.pdf

présent article ne s’applique pas à une communication prévue au paragraphe 4° du deuxième alinéa de l’article 59 ou au paragraphe 1.1° du premier alinéa de…

Mise à jour : 4 février 2025

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 7,14 Mo plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

l’efficacité énergétiques dans le cadre financier du PMO 2024-2029 Plans initiaux 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2024-2029 Mesures…

Mise à jour : 18 juin 2024

Bilans des réalisations des directions régionales du MAPAQ

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications/bilans-realisations-directions-regionales

près de 800 000 $ à l’Entente sectorielle de développement bioalimentaire du Bas-Saint-Laurent 2024-2026 pour la mise en œuvre de projets totalisant plus de 1,6 M$, dont la Reconquête ovine et le…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

de sa superficie totale. 7 2.2 Champ d’application 2.2.1 Activités du secteur agricole Le projet de règlement viserait à élargir et adapter son champ …

Mise à jour : 2 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales et autres modifications réglementaires

pdf 1,26 Mo 2026-0002-0003-0004-0005-0006-0007-0008-0009-0010_air.pdf

de sa superficie totale. 7 2.2 Champ d’application 2.2.1 Activités du secteur agricole Le projet de règlement viserait à élargir et adapter son champ …

Mise à jour : 10 mars 2026

FMHF.pdf

pdf 904 Ko FMHF.pdf

maisons d’hébergement pour femmes (FMHF) Dépôt du budget 2026-2027 Date : 5 février 2026 Déposé dans le cadre des consultations pré-budgétaires 2026-2027. À…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d'impact réglementaire -Projet de modification du Décret sur l’industrie du camionnage de la région de Québec

pdf 488 Ko 2024-2098_air.pdf

période Avril 2022 à juin 2024 Juin 2024 à juin 2025 Juin 2025 et juin 2026 Entre avril 2022 et juin 2026 Entre juin 2024 et juin 2026 Salaire minimum…

Mise à jour : 7 octobre 2024

2017-2018 Budget - Budget Speech 2017-2018

pdf 544 Ko Budget1718_Speech.pdf

announce that we are reducing the debt burden and are on course to meet the objectives set for 2025-2026. The value of the Generations Fund, created in 2006,…

Mise à jour : 30 octobre 2024

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Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

Bilans des réalisations des directions régionales du MAPAQ

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

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2017-2018 Budget - Budget Speech 2017-2018

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