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000,00 $ 5 000,00 $ Acquisition supplémentaire des services infonuagiques Microsoft Azure le 2022-06-15 55 000,00 $ 2022-10-31 Capitale-Nationale 7 Le…

a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

souhaitez obtenir copie de : « toute la documentation liée à l'octroi d’une aide financière globale de 15M$ à groupe Lebel pour la construction d'une…

la sécurité et la vie des piétons : 12 Préc. note 10, p. 16 13 Préc. note 11, p. 9 14 Id., p. 14-15 15 Voir les recommandations no. 2 et 3 de ce mémoire 7 -…

Encourager la vitalité des territoires et de leurs entreprises ____________________________________________ 15 Action 7 : Investir dans les solutions…

d’exemption) sont soumis à l’approbation du gouvernement qui peut les modifier, en vertu de l’article 15 de la Loi sur le BAPAP. Le projet de règlement…

Laurent Augmenter les places poupons sur l’ensemble du territoire et tenir compte des besoins spécifiques en SGEE des différents territoires de la région du…

effet, les investissements cumulés en 2021 se chiffrent déjà à 12 G$, se rapprochant de la cible de 15 G$ à atteindre en 2025. Ce résultat est hautement…

no 15, incluant l’identification des paiements versés en double et le recouvrement des prestations versées sans droit. Art. 68.1 Loi sur l’accès Art. 30.2.5…

professionnelle de Rimouski-Neigette (712442) - - 9,8 8,4 8,0 6,7 6,2 5,8 - - - 18 17 15 15 15 14 - - - 18 17 15 15 15 14 - Hygiène et salubrité en milieu de…