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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Numéro d’assurance sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 Compte…

des fonctions cognitives de femmes et d’hommes atteints de démence qui ont fait, pendant 15 mois, au moins 15 minutes de vélo stationnaire par jour, alors…

0140 109-140029046 2023-017 DIVERS Accompagnement dans le processus d'acquisition d'un contrat spécifique en infonuagique1 Fonds de la…

25 ha et de la carte écoforestière 1 :20 000 du 4e inventaire décennal du MFFP. .................. 15 Proposition d’un modèle de qualité de l’habitat du…

à 2004-2005, le MDEIE a injecté dans les FLI une somme de 126 millions de dollars et y aura rajouté 15 millions de dollars par année de 2005- 2006 à…

publication d’une manchette sur son site intranet. Une manchette intranet a également été publiée le 15 mars 2024 lors de la Semaine québécoise de la…

comités Présidents ($) Membres ($) Présidents ($) Membres ($) 1 42 400 21 200 8 400 5 600 2 31 800 15 900 6 300 4 200 3 21 200 10 600 4 200 2 800 4 10 600 5…

0140 109-140029046 2023-017 DIVERS Accompagnement dans le processus d'acquisition d'un contrat spécifique en infonuagique1 Fonds de la…

respectées à partir de cette date. Certaines exceptions sont toutefois prévues avec des dates spécifiques d’application, soit trois mois après la sanction…

fixant les nouveaux taux de cotisation à la Gazette officielle du Québec ne peut être postérieure au 15 septembre pour une entrée en vigueur au 1er janvier…