Résultats de la recherche
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Public accounts 2018-2019 - Volume 2
pdf 10,90 Mo CPTEN_vol2-2019-2020.pdf
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IDU.pdf
pdf 360 Ko IDU.pdf
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Cadre normatif du Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier
pdf 262 Ko CN_PARIDM.pdf
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gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf
pdf 1,36 Mo gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf
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Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020
pdf 1,69 Mo RA_diagnostic_textile_2020.pdf
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Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2024
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024
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Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021
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Gabarit de mémoire
pdf 1,24 Mo C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf
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Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal
pdf 436 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL_2025-09.pdf
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Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire
pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf