Résultats de recherche

III : analyse des données des personnes candidates à la séance de septembre 2022 de l’examen ; - Partie IV : analyse des réponses au questionnaire administré…

nombre de personnes ayant assisté au dîner officiel donné en l'honneur du premier ministre français Gabriel Attal au Château Frontenac le 11 avril dernier.…

(PRIIME) qui est destiné aux personnes immigrantes nouvellement arrivées et aux personnes issues de minorités visibles. La subvention soutient l’accueil et…

constituée. Chaque fondateur doit apposer sa signature. S’il est une personne morale, c’est la personne autorisée à cette fin par la personne morale qui doit…

FRAIS DE DÉPLACEMENT AU QUÉBEC Exercice financier Trimestre 2022-2023 Janvier à mars But du déplacement Période du déplacement Ville ou municipalité…

Règlement sur le transport rémunéré de personnes par automobile PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 10 octobre 2019, la Loi concernant le transport…

s de la garde en milieu familial (BC) Objet Application de l’Entente collective concernant les personnes responsables d’un service de garde en milieu…

L’article 297.23 du Code civil du Québec prévoit que toute personne intéressée peut faire valoir son opposition à la reconnaissance de toute personne…

base (PRB) dans la Loi sur l’aide aux personnes et aux familles (chapitre A-13.1.1) (LAPF) entreront en vigueur le 1er janvier 2023. Le PRB permettra aux per…

patrimoniale en collaboration avec la Direction des communications et des affaires publiques. Avis aux personnes handicapées : Un service d’assistance est…