Résultats de recherche

anglaise pour les personnes d’expression anglaise élaborés par des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux PARTIE ACCESSIBLE AU…

BÉNÉFICIAIRE : ☐ Je suis la personne autorisée à signer pour le BÉNÉFICIAIRE et j’atteste que les conditions ci-haut mentionnées seront respectées. Date :…

de personnes. 1.3.La traite de personnes La traite de personnes est le fait de contraindre des individus à fournir leurs services et, ce faisant, de les…

: ☐ Je suis la personne autorisée à signer pour la FONDATION-BÉNÉFICIAIRE et j’atteste que les conditions ci-haut mentionnées seront respectées. Date : Par :…

correspondance rejetés lors des dernières élections municipales. • L’absence de la possibilité pour les personnes de 70 ans et plus de se prévaloir du vote…

populations les plus vulnérables sur le territoire (telles que les populations âgées, les personnes allophones, les personnes en 4 L’inaccessibilité peut…

principales modifications apportées aux règles de l’occupation des bureaux coordonnateurs (BC) et des personnes responsables d’un service de garde en milieu…

titulaire du permis. Vous devez vous assurer que le formulaire de renseignements concernant la personne qui fait l'acquisition et les documents requis sont…

À LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION ET AUX PERSONNES CONCERNÉES 3 Avis transmis à la Commission d’accès à l’information 3 Avis transmis aux personnes…

ans et plus est de 16,1 %, ce qui correspond à quelque 1 053 350 personnes (Enquête canadienne sur l’incapacité de 2017). Les personnes handicapées sont plus…