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GLOSSAIRE vocabulaire de l’architecture québécoise 2 3 Crédits Chargés de projet : Marie-Ève Bonenfant et Sylvain Lizotte, Direction générale du patrimoine…

normes applicables, particulièrement en matière de travail, d’équité en emploi et des droits de la personne (article 5. a). 2 Octroyer tout contrat relatif à…

normes applicables, particulièrement en matière de travail, d’équité en emploi et des droits de la personne (article 5. a). 2 Octroyer tout contrat relatif à…

l’organisme public ou la personne qui exploite une entreprise doit avec diligence, en aviser la Commission d’accès à l’information (ci-après « Commission »)…

l’incident, les coordonnées permettant à la personne concernée de se renseigner davantage relativement à l’incident et les mesures que l’entreprise suggère à…

étaient des personnes responsables d’une personne qui ne pouvait répondre par elle- même, la plupart du temps des parents, des amis ou des membres de…

ANNEXE II INDICATEURS DE MESURE Objectif Indicateur Assurer le renouvellement de l’of fre d’exposition muséale au Québec Nombre d’expositions muséales,…

Ministère de la Culture et des Communications Page 1 de 1 MCC-915 101 (2023-06) Calendrier de réalisation du projet MESURE D’AIDE PONCTUELLE AUX MÉDIAS…

nous appuyons pour ce faire sur les articles suivants : … 2 2 • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux…

réclamation, toute demande, toute poursuite, toute autre procédure et tout recours pris par toute personne en raison de tout dommage ainsi causé. 3.…