Résultats de recherche

Services sociaux ont pris différentes mesures pour protéger la santé de la population. C’est ainsi, que le 15 mars 2020, la ministre de la Santé et des…

la demande croissante des utilisateurs de véhicules électriques, l’Assemblée nationale a adopté, le 15 juin 2018, la Loi favorisant l’établissement d’un…

sur le thème de la gestion de crise en contexte de conflit à l'étranger le 23 janvier de 13 h 30 à 15 h. Les grands thèmes suivants seront abordés : §…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

HEALTH AND SOCIAL SERVICES, CONSIDERING section 118 of the Public Health Act (chapter S- 2.2), which specifies that the Government may declare a public…

(Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2021 N/Réf. : 2020-12788 OBJET: Votre…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 15 décembre 2023 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20231128-008 , La présente fait suite à votre demande…

Mémoire de la Ville de Lévis Déposé au Comité consultatif sur la réalité policière Lévis 15 octobre 2020 Mémoire de la Ville de Lévis 2 Présentation du…

des volets 3.1 et 3.2 « Transport interurbain par autobus » du PADTC. Un rapport d’exploitation spécifique doit être déposé pour les services offerts par…

340 organismes déjà en action, qui gagnent à être connus et consolidés au niveau de leur action spécifique en persévérance scolaire et réussite éducative.…