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membres de divers organismes effectuent les tâches qu’on attendrait d’eux en cas d’urgence réelle. Page 15 • MISE À L’ESSAI – Mettre à l’essai les procédures…

209 3 285 15 126 428 Autres 16 14 057 994 Quote-part dans les résultats nets 17 25 221 341 169 460 393 d'entreprises municipales 18 144 089 494 8 898 845 186…

.................................................................................................. 15 Chapitre 3 – Recommandations du Comité…

protection de la jeunesse et d’autres dispositions législatives, L .Q . 2022, c . 11 (Projet de loi 15) et Loi portant sur la réforme du droit de la famille…

.................................................................................................. 15 Chapitre 3 – Recommandations du Comité…

offertes en bibliothèque publique 15 PROPOSITION 8 – Bâtir une offre de services et de programmes en bibliothèque inspiré par les pratiques et les services…

du Québec soient sensibilisés : aux questions de handicap et d'inclusion sociale, aux besoins spécifiques des personnes à mobilité réduite, et à la…

n’entend pas y donner suite, des motifs justifiant sa décision15 ». 15 Ibid., art. 16.15, 3e al. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:16_15 No…

étudiant à une personne qui, depuis 20 mois et moins, a complété avec succès les cours de formation spécifiques à l’inhalothérapie des deux premières années…

s de participation Pour l’année 2023-2024, la mesure STA comptait 436 nouvelles participations (au 15 décembre 2023). Cela représente une baisse de 51,3 %…