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Cadre de référence pour les organisateurs - Célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec 2026

pdf 598 Ko Cadre-reference-celebrations-fete-nationale.pdf

rassemblée, l’oratrice ou l’orateur désigné pour le salut, après avoir souhaité la bienvenue aux personnes présentes, se place devant le mât, puis prononce…
Mise à jour : 6 février 2026
2502025-424 - Document

pdf 24 Mo 2502025-424-document.pdf

chapitre M-17.1, r.1) (ci-après la « MINISTRE ») ET LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MOULIN MICHEL INC., personne morale légalement constituée, ayant son siège au…
Mise à jour : 27 février 2025
2501027-377 - Décision

pdf 712 Ko 2501027-377-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 31 janvier 2025
2506037-142 - Décision

pdf 221 Ko 2506037-142-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 4 juillet 2025
2509035-280 - Décision

pdf 210 Ko 2509035-280-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 9 octobre 2025
2410033-276 - Décision

pdf 208 Ko 2410033-276-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 20 novembre 2024
2410011-254 - Décision

pdf 711 Ko 2410011-254-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 16 octobre 2024
2408005-176 - Décision

pdf 722 Ko 2408005-176-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 4 septembre 2024
2409005-216 - Décision

pdf 209 Ko 2409005-216-decision.pdf

qu’un organisme public ne peut communiquer un renseignement personnel sans le consentement de la personne concernée. Conformément aux articles 51 et 135 de…
Mise à jour : 11 septembre 2024
Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

heures. Ils ont causé la mort de six personnes. Plus récemment, à l’été 2023, le glissement de terrain de Rivière-Éternité au Saguenay a entraîné le décès de…
Mise à jour : 2 décembre 2024