Résultats de recherche

conclusion d’un contrat, de causer la perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne. Un organisme constitué à des fins industrielles,…

nouveau contact. Mandataire La ou le mandataire est la personne autorisée à signer au nom de l’organisme propriétaire. Il doit s’agir de la même personne qui…

Calendrier de réalisation du projet APPEL DE PROJETS EN APPUI À L'OFFRE CULTURELLE DANS LE PARCOURS ÉDUCATIF Nom du demandeur : Région administrative :…

TABLEAU DES DÉPENSES ADMISSIBLES AU PROGRAMME MUNICIPAL EN PRÉSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE Sous-volet 4.1 Préservation et restauration de biens…

situation d’une personne incarcérée. Par exemple, une personne prévenue qui, à la suite d’un procès, est condamnée à une peine de détention, voit son statut…

d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un avantage appréciable à une autre personne. Un organisme constitué à des fins industrielles,…

archéologique du territoire visé par votre demande. À la lumière de l’information disponible, cette personne procédera à un avis ou produira une étude de…

conclusion d’un contrat, de causer la perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…

inclusivement, par une équipe dont la composition variait entre 4 et 6 personnes, incluant le chargé de projet. Au total, 17 jours/personnes ont été…