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a créé un groupe de travail regroupant du personnel œuvrant dans des champs de responsabilité spécifiques. Des activités de sensibilisation, d’échanges, de…

................................. 15 3.5.1 Validation de la présence des fichiers…

section. 10 Le MELCCFP estime que 15 heures sont nécessaires pour enregistrer les données dans le système de suivi en ligne et une heure pour la transmission…

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 2. LES RÉSULTATS 19 2.1 Plan stratégique . . . . . . .…

financière Raison : Fonctionnement TOTAL - INUITS : 14 572 513 $ TOTAL DU PROGRAMME : 15 616 854 $ TOTAL DU MINISTÈRE : 15 616 854 $ 39 DÉBOURSÉS, AIDES ET…

moyen exigé par les investisseurs sur des projets éoliens réalisés au Québec se situe entre 9 % et 15 % avant impôt12. Toutefois, compte tenu du fait que la…

la plaignante ...................................................................................... 15 3.3.5 Lettre de fin de stage…

des grandes entreprises industrielles assujetties au SPEDE et celles des autres industries. 16 15 32 25 9 8 15 18 4 11 11 8 1990 2019 Résidentiel, commercial…

juin 2010 PFL5 C 12,40 15,50 23,79 11,39 112 24 nov. 2010 28 oct. 2010 PFL2 C 7,85 20,05 23,31 15,46 152 24 nov. 2010 1 juin 2010 PFL6 C -6,10 34,00 - - - 24…

.................................................................................................. 15 FICHE 2.2 DÉCOUPAGE TERRITORIAL À DES FINS DE…