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Novembre 2020

pdf 2,24 Mo Engagement_financier_2020-11.pdf

SUBVENTIONS) 2020-2021 49 900 $ Association des marchands dépanneurs élément 04 et épiciers du Québec (AMDEQ) Québec Vanier-Les-Rivières Note 1 : - CONTRAT…

Mise à jour : 28 septembre 2022

Engagement_financier_novembre_2020.pdf

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SUBVENTIONS) 2020-2021 49 900 $ Association des marchands dépanneurs élément 04 et épiciers du Québec (AMDEQ) Québec Vanier-Les-Rivières Note 1 : - CONTRAT…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Mémoire concernant le Décret concernant l’autorisation au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles à conclure un contrat selon des conditions différentes de celles qui sont applicables en vertu de la Loi sur les contrats des organismes

pdf 37 Ko autorisation_mern_contrats_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jonatan Julien Le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles TITRE : Décret…

Mise à jour : 17 novembre 2021

guide-de-priorisation-et-de-diffusion-des-donnees-ouvertes.pdf

pdf 0,97 Mo guide-de-priorisation-et-de-diffusion-des-donnees-ouvertes.pdf

législatifs QUÉBEC. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, chapitre A-21, à jour au 12 juin…

Mise à jour : 31 mai 2023

Attestation de l'expérience de travail en électricité

pdf 136 Ko ATTEXP_electricite.pdf

l’entreprise Nom de l’entreprise Numéro d’entreprise du Québec (NEQ)* *Entreprises immatriculées au Québec Numéro Rue, rang ou case postale Bureau Ville,…

Mise à jour : 28 novembre 2023

Subventions versées à même le budget discretionnaire du ministre - Trimestre 2 - 2021-2022

pdf 110 Ko subventions_versees_budget_discretionnaire_ministre_t2_21-22.pdf

Guilbault Ministre Leucan Mauricie-et-Centre-du-Québec Poursuite de la mission Arthabaska 500 $ Geneviève Guilbault Ministre Maison des Femmes de Québec 18e…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1,47 Mo rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

télécommunications d'urgence Ministère de la Sécurité publique 2525, boulevard Laurier, 6e étage Québec (Québec) G1V 2L2 ssi-soutien@msp.gouv.qc.ca Tél.…

Mise à jour : 16 juin 2021

Rapport d'accident - Formulaire

pdf 320 Ko Rapport-accident-ski.pdf

Expert Temps skié dans : Âge Niveau Leçon Type de pratique l’année la journée Prénom Nom Adresse Ville Province Code postal Ind. rég. N° de téléphone Ind.…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur – Janvier à mars 2024

pdf 194 Ko GAB_frais_deplacement_quebec.pdf

Rencontre avec l'Organisation de la sécurité civile du Québec sur les sinistres 2023 11 janvier 2024 Québec 12,00 $ Rencontre à la Société d'habitation…

Mise à jour : 14 août 2024

Frais de déplacement Hors-Québec pour les titulaires d'emploi supérieur (TES) et autres

pdf 73 Ko LI_frais_deplacement_hors_Quebec_JFM2023_RMAAQ.pdf

FRAIS DE DÉPLACEMENT HORS-QUÉBEC ET HORS-CANADA TITULAIRES D'EMPLOI SUPÉRIEUR ET AUTRES RMAAQ - 4 E TRIMESTRE 2022-2023 (JANVIER À MARS 2023) Personne ayant…

Mise à jour : 11 mai 2023

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