Résultats de la recherche
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 0,94 Mo MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf
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Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025
pdf 865 Ko AUTFR_RecoursEcofiscalite.pdf
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Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347
pdf 5,37 Mo DAI_no_BSM-2025-005347.pdf
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Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep
pdf 1,89 Mo Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf
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DAI - Engagements financiers du MAPAQ dépassant 10 000 $ pour les années 2018 à 2023, incluant les contrats publiés dans SEAO
pdf 2,20 Mo DO_demande_acces_2026-02-11-015_MAPAQ.pdf
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Pascal Dubois
pdf 6,66 Mo pascal-dubois.pdf
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Système SOMAEU - Guide de l’utilisateur - Module 4.0 - Rapports opérationnels
pdf 6,67 Mo somaeu-guide-utilisateur-rapports-operationnels.pdf
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Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes
pdf 9,46 Mo 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf
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AINFR_2025-11424.xlsx
xlsx 7,85 Mo AINFR_2025-11424.xlsx
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23-531_Diffusion.pdf
pdf 28 Mo 23-531_Diffusion.pdf
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