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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

formation de base, variant actuellement de 7 à 150 heures selon les régions et le type de transport rémunéré, soit uniformisée pour l’ensemble des chauffeurs…

Mise à jour : 8 février 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4,62 Mo plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

formation de base, variant actuellement de 7 à 150 heures selon les régions et le type de transport rémunéré, soit uniformisée pour l’ensemble des chauffeurs…

Mise à jour : 9 avril 2025

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11,67 Mo 24-463_Diffusion.pdf

l’heure actuelle, je crois fermement, chers lecteurs du site Pouvoir des mots, que l’homme est inapte à réduire sa grande quantité d’ordures. Pour commencer,…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1,92 Mo 241001-RapportCompletRecherche.pdf

des raisons institutionnelles et situationnelles qui pourraient être évitées. Par exemple, l’offre actuelle ne répond pas aux besoins de personnes qui ont…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus 2025 - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 840 Ko AIR-202511-PL11-MEIE.pdf

Services sociaux Aînés et proches aidants 1 Ministères divers Allègement 2 Total 40 4 TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE 2 TABLE DES MATIÈRES 4 1. PRÉSENTATION DE…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Analyse d'impact réglemenatire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 842 Ko 2025-0205_air.pdf

Services sociaux Aînés et proches aidants 1 Ministères divers Allègement 2 Total 40 4 TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE 2 TABLE DES MATIÈRES 4 1. PRÉSENTATION DE…

Mise à jour : 5 février 2026

Problématiques et éléments de solutions quant à la désuétude externe de marché dans le domaine de l'évaluation des immeubles industriels

pdf 305 Ko prob_desuetude_eval_immeubles.pdf

permet une juste compréhension des problématiques professionnelles reliées, dans les pratiques actuelles, à la désuétude externe de marché dans le cadre de…

Mise à jour : 22 février 2011

Analyse d'impact réglementaire - Amendements – Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi n° 7)

pdf 192 Ko 2023-0070_air.pdf

personnes par automobile Nombre total de chauffeurs qualifiés Nombre de chauffeurs autorisés par la SAAQ Nombre de chauffeurs inscrits auprès d’un répondant…

Mise à jour : 31 mai 2023

Programme ministériel d’aide financière au développement du Sentier national au Québec (PAFSNQ) – Guide de critères – 2025-2027

pdf 478 Ko PAFSNQ-guide-criteres.pdf

978-2-550-70330-3 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2026 25-104-26_w2 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE I : DESCRIPTION DU…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

Ko) Document de la demande 2024-2025.534 (ZIP 3,37 Mo) 17 janvier 2025 Obtenir la liste des RPA actuellement participantes au Programme d’allocation personnalisée, en préciser le nombre de…

Mise à jour : 4 mars 2026

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Sens et effets de l’éducation en prison

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Analyse d'impact réglementaire - Amendements – Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi n° 7)

Programme ministériel d’aide financière au développement du Sentier national au Québec (PAFSNQ) – Guide de critères – 2025-2027

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