Résultats de recherche

les services de garde éducatifs à l’enfance Le Centre de la Petite Enfance Alouette a vu le jour le 15 mars 1999. Il occupe des locaux sur la base militaire…

Secrétariat général adjoint 1 Document privé, Interne Québec, le 15 février 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20231127-2 , La présente fait suite à…

Secrétariat général adjoint 1 Document privé, Interne Québec, le 15 février 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20231127-2 , La présente fait suite à…

2425-044 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d'accès du 14 juillet 2024, reçue à nos bureaux le 15 juillet 2024, dont le but est d'obtenir…

A-2.1, r. 2), ces renseignements sont diffusés annuellement et la prochaine diffusion est prévue le 15 mai 2024. Concernant le deuxième point de votre…

tarif L. Par exemple, pour les clients au tarif LG, le réseau municipal a droit à un remboursement de 15 % des sommes facturées (limite de 12 MW pour la…

élément 04 Québec Vanier−Les Rivières Développer la formation virtuelle portant sur des contenus spécifiques d'intégration en ligne pour le Service…

ressources pour améliorer la sécurité des milieux de vie. OBJECTIF DU PROGRAMME Le PSM vise plus spécifiquement à : amener les milieux à se doter de plans de…

ts personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 15 mai 2024, visant à obtenir copie de tous les courriels…

territoire d’une municipalité, l’organisme peut utiliser, avec un terme générique français, un terme spécifique autre qu’un terme français s’il est consacré…