Résultats de recherche

Secrétariat général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418…

From: Catherine Vien-Labeaume Sent: Tue, 4 Apr 2023 17:29:59 +0000 To: Cindy Roberge Subject: RE: Infolettre EB intranet En 2021, le gouvernement du Québec a…

2 • L’article 48 qui précise que lorsqu'il est saisi d'une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est…

2 Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q.,…

02-GAGM-01 L'occupation villageoise iroquoienne dans la région de Saint-Anicet, MRC du Haut-Saint- Laurent (2002);fouille du site McDonald (BgFo-18) et…

Liste des 121 organismes ayant obtenu un financement dans leprogramme PAFIM pour la période 2025-2028. Nom du client/partenaire Association patrimoniale de…