Résultats de la recherche
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Stratégie territoriale pour l'Amérique latine et les Antilles
pdf 4,32 Mo STR-Strategie-Amerique-latine-Long-FR-Fev-2022-MRIF.pdf
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Rapport Léger
pdf 2,12 Mo rapport_leger_perception_citoyenne_police_2024-05-24.pdf
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Rapport d'analyse d'un groupe de discussion sur la connaissance et la perception à l'égard du DPCP
pdf 1,44 Mo RA_leger_groupes_discussion_DPCP.pdf
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Demande d'accès à l'information 202303-27
pdf 3,50 Mo 202303-27_REP.pdf
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Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13
pdf 815 Ko PL_122_version_administrative.pdf
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Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale
pdf 1,08 Mo RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf
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Guide du demandeur VHRE 2024
pdf 382 Ko Guide-Demandeur-VHRE-20241113.pdf
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Démarche de soutien pour l'élaboration d'un code de vie éducatif
pdf 0,92 Mo Climat-scolaire-thematique2018-Demarche-soutien-elaboration-code-vie-CSMB-aout2018.pdf
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Projet de règlement -Prothèses auditives et services d’audiologie
pdf 129 Ko 2022-1488_air.pdf
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