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Programme de soutien aux organismes de promotion

/aide-financiere/participation-personnes-handicapees/programme-soutien-organismes-promotion

période de dépôt des demandes pour l'année 2025 est terminée. Ce programme offre une subvention aux organismes de promotion pour réaliser un projet qui favorise la participation sociale des…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Programme d’appui aux expositions agricoles et sectorielles

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/aide-financiere/expositions-agricoles

Programme d’appui aux expositions agricoles et sectorielles Dépôt des demandes d’aide financière La période de dépôt des projets a pris fin le 15 février 2026. Aucune nouvelle demande ne sera…

Mise à jour : 30 avril 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Ko GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

organisés à l’intérieur de leur juridiction, sont admissibles au Programme. Les municipalités peuvent jumeler les fonds du Programme à d’autres sources de…

Mise à jour : 14 avril 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Ko GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

organisés à l’intérieur de leur juridiction, sont admissibles au Programme. Les municipalités peuvent jumeler les fonds du Programme à d’autres sources de…

Mise à jour : 14 avril 2025

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

pdf 440 Ko info-inspec_ete2026.pdf

INFO INSPECTION Été 2026 Volume 10, n° 1 - Nouvel encadrement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Règlement sur la contribution réduite…

Mise à jour : 29 juin 2026

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

pdf 440 Ko info-inspec_ete2026.pdf

INFO INSPECTION Été 2026 Volume 10, n° 1 - Nouvel encadrement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Règlement sur la contribution réduite…

Mise à jour : 29 juin 2026

Organigramme du ministère de l'Enseignement supérieur - 11 août 2026

pdf 383 Ko organigramme-MES.pdf

veille et amélioration continue Paméla Garcia Cournoyer 11 août 2026 11 août 2026 Secrétariat général Mélanie Savard Audit interne Jean Lemelin Audit…

Mise à jour : 12 août 2026

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 790 Ko accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

services/plans-climat ingenierie@fqm.ca mamunicipaliteverte.ca/programmes/plans-climats projetsclimat@mamh.gouv.qc.ca eperez@reseau-environnement.com…

Mise à jour : 14 février 2025

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

pdf 790 Ko accompagnement-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

services/plans-climat ingenierie@fqm.ca mamunicipaliteverte.ca/programmes/plans-climats projetsclimat@mamh.gouv.qc.ca eperez@reseau-environnement.com…

Mise à jour : 14 février 2025

Programme d’aide d’urgence aux PME – Tarifs douaniers

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/commerce/accords-commerciaux/tarifs-douaniers-americains/aide-urgence

Programme d’aide d’urgence aux PME – Tarifs douaniers Le Programme d’aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME) – Tarifs [...] le chiffre d’affaires prévisionnel d’au moins 20 % à…

Mise à jour : 22 août 2026

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Programme d’appui aux expositions agricoles et sectorielles

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

Organigramme du ministère de l'Enseignement supérieur - 11 août 2026

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

Accompagnement offert dans le cadre du programme Accélerer la transition climatique locale

Programme d’aide d’urgence aux PME – Tarifs douaniers

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