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Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2,15 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2,43 Mo Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2022

(PDF 11,28 Mo) Date de transmission : 14 décembre 2022 Date de diffusion : 28 décembre 2022 23915 Contrats de services et ententes relatifs aux activités de soutien à la francisation, intervenus…

Mise à jour : 10 avril 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-1/documents-transmis-2022

(PDF 11,28 Mo) Date de transmission : 14 décembre 2022 Date de diffusion : 28 décembre 2022 23915 Contrats de services et ententes relatifs aux activités de soutien à la francisation, intervenus…

Mise à jour : 11 avril 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2022

(PDF 11,28 Mo) Date de transmission : 14 décembre 2022 Date de diffusion : 28 décembre 2022 23915 Contrats de services et ententes relatifs aux activités de soutien à la francisation, intervenus…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-2/documents-transmis-2022

(PDF 11,28 Mo) Date de transmission : 14 décembre 2022 Date de diffusion : 28 décembre 2022 23915 Contrats de services et ententes relatifs aux activités de soutien à la francisation, intervenus…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Travailleurs sociaux et thérapeutes conjugaux et familiaux

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/travailleurs-sociaux-et-therapeutes-conjugaux-et-familiaux

la grille d’analyse et de synthèse. Toutefois, cette inversion n’a pas eu de répercussion sur le résultat final de la grille d’évaluation qui reste inchangé; La plaignante n’a pas pu remédier aux…

Mise à jour : 21 février 2025

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 082-51 - Région de l'Abitibi-Témiscamingue

pdf 3,14 Mo PL_Abitibi_TBE_UA08251_2024-2025.pdf

............................................................ 5 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

Mise à jour : 22 août 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2025

pdf 1,37 Mo RA-engagement-MEIE-novembre-2025.pdf

I/M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du cont…

Mise à jour : 25 mars 2026

Plan d’aménagement spécial de récupération des bois affectés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette dans l’unité d’aménagement 024-71

pdf 1,45 Mo PL_TBE_SLSJ_2022-2023.pdf

............................................................ 4 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, contrat de gré à gré et acheteurs sur le marché libre touchés…

Mise à jour : 23 août 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

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Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

Travailleurs sociaux et thérapeutes conjugaux et familiaux

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 082-51 - Région de l'Abitibi-Témiscamingue

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2025

Plan d’aménagement spécial de récupération des bois affectés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette dans l’unité d’aménagement 024-71

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