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budgétaire Raison : Développement économique et communautaire 15 783 608 $ INUITS Général 15 783 608 $TOTAL - INUITS : TOTAL DU PROGRAMME : 15 783 608 $…

........... 11 2. — Normes applicables aux chiens déclarés potentiellement dangereux ............. 15 SECTION V : INSPECTION ET SAISIE…

forestière .............................................................................................15 3.4 Suivis forestiers…

Articles 23-24 2023-12-15 OR FO IFIG MI TAS SG Aucun document 2023-12-27 202312-37 Articles 23-24 2023-12-15 OR FO IFIG MI TAS SG Aucun document 2024-01-03…

enterprises and agencies = Total 2016 Total 2015 15 920 15 920 15 337 15 920 15 920 15 337 12 270 12 270 12 406 3 650 3 650 2 931 - - - - 15 920 15 920 15…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

modifiée, par entente entre les parties, mais assez curieusement, elle ne contient aucune clause spécifique de résiliation, ce qui est assez inusité en droit…

40 projets 4 Stratégie de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador, p. 15. 15 Action 5 : Offrir une formation sur la diversité…

+6 mois +15 hrs 4 1,37 19-SE Empl. essai temps plein 1 0,38 20-SF Empl. essai temps partiel + 15 hrs 15 4,66 22-SH Rég. temps partiel 15 hrs ou - 3 0,47…

cours dans un délai de 15 jours ouvrables. Dans la catégorie « Répondre à une demande d’admissibilité à l’enseignement en anglais pour l’année scolaire…