Résultats de la recherche
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2301019-403 - Document
pdf 3,84 Mo 2301019-403-document-4.pdf
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Présentation des parcours des clientèles dans le futur Portail d’inscription aux services de garde
pdf 495 Ko Presentation-parcours-clienteles-futur-Portail-inscription-services-garde.pdf
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Politique du Québec en matière de francophonie canadienne
pdf 2,13 Mo politique-franco-2022.pdf
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Étude des effets bruts des mesures actives offertes aux individus par le MTESS, 3e cycle d'évaluation, Rapport d'évaluation
pdf 14,38 Mo RA_sondage-SEA-SOM_MTESS.pdf
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Plan d’action 2024-2025 des services publics d’emploi
pdf 1,28 Mo PL_serv-pub-emploi_MESS.pdf
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Rapport d’activités 2017-2021 du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023
pdf 4,90 Mo RA-PLA_inclusion-econo-participation-sociale_2017-2023_MESS.pdf
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Traitement par les municipalités d'une demande de certificat d'autorisation de démolition pour un immeuble patrimonial
pdf 404 Ko Schema-demolition.pdf
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Faits saillants 2011 sur la violence conjugale au Québec
pdf 128 Ko stats_violence_conjugale_2011.pdf
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Liste des éléments du patrimoine culturel à l’étude en vue d’une désignation, d’un classement, d’une déclaration ou d’une délimitation
pdf 657 Ko LI-elements-patrimoine-etude.pdf
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Stratégie France-Québec 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l'environnement numérique
pdf 798 Ko Decouvrabilite-Strategie-France-Quebec.pdf