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Arrêté 2020-076

pdf 109 Ko AM-2020-076.pdf

30 septembre 2020 et ses modifications subséquentes s’appliquent également aux territoires de la ville de Carleton‑sur‑Mer et des municipalités de Maria et…

Mise à jour : 6 octobre 2020

MEQ-Engagements-financiers-fevrier-2020.pdf

pdf 256 Ko MEQ-Engagements-financiers-fevrier-2020.pdf

réfrigération du Club de curling Nairn 03 Capitale-Nationale Charlevoix--Côte-de-Beaupré 313 500,00 $ Ville de Sherbrooke Remplacement du système de…

Mise à jour : 7 mai 2024

Engagements financiers du FDSAP février 2020

pdf 256 Ko FDSAP-Engagements-financiers-fevrier-2020.pdf

réfrigération du Club de curling Nairn 03 Capitale-Nationale Charlevoix--Côte-de-Beaupré 313 500,00 $ Ville de Sherbrooke Remplacement du système de…

Mise à jour : 8 mai 2024

Portrait socio-économique de la MRC des Laurentides - Recensement de 2021

pdf 670 Ko POR_Socio-Economique_Laurentides_Recensement_2021.pdf

des Laurentides qui est de 44,4 ans 53,2 ans Âge médian Plus de 2 personnes sur 10 résident dans la ville de Sainte- Agathe-des-Monts (21,8 %) Pôle…

Mise à jour : 18 août 2025

Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - Janvier-mars 2025

pdf 51 Ko RA_Depenses_2024-2025_Q_22_jan-mars-25.pdf

Barreau du Québec: La Loi sur la protection de la jeunesse Sous-ministériat des orientations, de l'accès à la justice 1 2025-01-14 Formation en ligne 138,97…

Mise à jour : 14 mai 2025

Stratégie nationale de prévention en santé

pdf 271 Ko pietons-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

re.quebec/projet/prochaine-fois-embarque https://trajectoire.quebec/projet/prochaine-fois-embarque…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

pdf 60 Ko description_evaluation_fonciere.pdf

les municipalités régionales de comté (MRC) ainsi que certaines municipalités locales, surtout les villes plus populeuses. Ces organismes s’acquittent de…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Programmation du Colloque sur la sécurité civile 2018

pdf 760 Ko sc_colloque_programmation_2018.pdf

ion de sécurité civile du Québec (ASCQ) | Salle 200C 9 h 50 Pause 10 h 10 Conférences simultanées 1. 2017 : une année exceptionnelle pour les glissements de…

Mise à jour : 31 août 2020

Demande de renseignements sur un logement ou avis de déménagement (SR-2324)

pdf 146 Ko FO-SR-2324-dem-rens-logement-avis-demenagement.pdf

Recevez-vous un montant de Revenu Québec chaque mois dans le cadre du programme Allocation-logement? Si oui, indiquez le montant : $ • Recevez-vous un…

Mise à jour : 14 juin 2024

Proposition de statut. Désignation d’un personnage ou d’un événement historique

pdf 662 Ko FO-designation-personnage-evenement-MCC.pdf

période ou à un contexte historique. Exemples : la fondation des Cercles de Fermières du Québec, la création d’Hydro-Québec et la parution du roman L’avalée…

Mise à jour : 26 avril 2023

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Frais pour activités de formation, colloques ou congrès - Janvier-mars 2025

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Qu'est-ce que l'évaluation foncière municipale? – Document d’information destiné aux élues et élus municipaux

Programmation du Colloque sur la sécurité civile 2018

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