Résultats de la recherche
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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres
pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf
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Guide d’utilisateur pour le nouveau système de suivi des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (SOMAEU) - Module 0 Aide à la navigation
pdf 1,55 Mo somaeu-guide-utilisateur-aide-navigation.pdf
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Calendrier de réalisation du projet
pdf 310 Ko FO-calendrier-realisation-sante-mentale.pdf
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Calendrier de réalisation du projet
pdf 161 Ko FO-calendrier-realisation-parcours-educatif.pdf
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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024
pdf 439 Ko Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf
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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024
pdf 439 Ko application-reglement-confidentialite.pdf
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Mémoire - Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale
pdf 418 Ko 2024-0113_memoire.pdf
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Plan stratégique 2019-2023 (mise à jour octobre 2020)
pdf 2,12 Mo PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI_MaJ-oct2020.pdf
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Plan Stratégique 2023-2027
pdf 780 Ko PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI_revision_mars_2025.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme visant certaines mesures temporaires relatives à certains services médicaux, optométriques et dentaires en raison de la pandémie de la COVID 19 confié à la Régie de l’
pdf 248 Ko lunettes_lentilles_enfants_ramq_covid19_memoire.pdf