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2308011-165 - Décision

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Mise à jour : 17 août 2023

2307030-144 - Décision

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Mise à jour : 17 août 2023

2308009-163 - Décision

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Mise à jour : 17 août 2023

Synthèse de la Stratégie France-Québec 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l'environnement numérique

pdf 179 Ko Decouvrabilite-Strategie-France-Quebec-Synthese.pdf

STRATÉGIE FRANCE-QUÉBEC 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l’environnement numérique I. MUTUALISATION ET DÉVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES…

Mise à jour : 11 février 2025

Application de pesticides dans un milieu forestier ou à des fins non agricoles

pdf 1,60 Mo formulaire-avis-prealables-autres-cas.pdf

territoire où les travaux auront lieu. 3 Personne chargée de fournir des renseignements Inscrivez le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et le courriel de…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Remplacement en cas de perte, de vol ou de détérioration – permis ou certificat relatif à la vente ou à l’exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1,32 Mo formulaire-remplacement-permis-certificat-pesticides.pdf

Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs REMPLACEMENT EN CAS DE PERTE, DE VOL OU DE…

Mise à jour : 10 juin 2024

Processus d’élaboration d'un projet de construction

pdf 1,34 Mo Processus-Elaboration-Projet-de-Construction.pdf

professionnels par appel d’offres public Formation du jury Jury formé majoritairement d’architectes, de personnes issues du domaine et du milieu concerné…

Mise à jour : 9 mai 2022

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6,48 Mo RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

de formation par personne ‑ 2022 2023 Cadre 1,77 1,83 Professionnel 2,32 2,00 Fonctionnaire 4,42 8,70 Total9 2,74 3,85 Somme allouée par personne ‑ 2022 2023…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1,54 Mo RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

l’intégration des personnes ayant des besoins particuliers. Tableau 15 - Effectif régulier au 31 mars 2023 Nombre de personnes occupant un poste régulier…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Partout, la culture – Politique culturelle du Québec

pdf 7,94 Mo Partoutlaculture_Polculturelle_Web.pdf

besoins particuliers d’autres groupes sociaux en matière culturelle, les personnes en situation de vulnérabilité ou les personnes handicapées, par exemple.…

Mise à jour : 13 mars 2023

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