Résultats de recherche

plus de 4 000 personnes. En 2019, la rupture soudaine d’une digue à Sainte-Marthe-sur-le-Lac a entraîné l’inondation de plus de 2 600 propriétés et…

Si elle l’estime opportun, la ministre peut délivrer un permis de recherche archéologique à la personne qui en fait la demande et dont les compétences, les…

août 2022, une (1) personne attendait depuis plus de 4 ans, cinq (5) personnes attendaient depuis entre 3 et 4 ans, quatre (4) personnes attendaient depuis 2…

Il s’agit notamment des personnes immigrantes, des personnes responsables d’une famille monoparentale, des personnes handicapées, des personnes…

Facteur de pointe considéré QJmax QINSTmax I 10 personnes 250 L/personne x 4 x 33 II 75 personnes 266 L/personne x 3,75 x 7 III 250 personnes 400 L/personne…

tournent souvent vers des contenus produits par des personnes de leur âge et mis en ligne sur des plateformes de partage comme YouTube. Ces personnes…

ue 2 Les catégories de personnes qui, au sein de l’organisme public, ont accès aux renseignements personnels La personne concernée doit être informée des…

dernier ait lui-même piqué un oiseau infecté. La majorité des personnes infectées (80 %) ne développent aucun symptôme. Environ 20 % des personnes infectées…

31 mars 2019 : lignes directrices adoptées 3.2. Nombre de personnes formées sur les acquisitions écoresponsables 31 mars 2019 : 80 % des personnes concernées…

l’employée ou de l’employé, notamment celles que comportent : · la Charte des droits et libertés de la personne, · le Code civil du Québec, · la Loi sur la…