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Fichier de renseignements personnels

doc 69 Ko AI_plainteas-citoyens_MTRAV.doc

Mesures de sécurité prises pour assurer la protection des renseignements personnels Le ministère du Travail applique des mesures de sécurité afin de protéger…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Vendre, donner ou se départir d’une arme à feu - Citoyen

/securite-situations-urgence/armes-a-feu/immatriculation-armes-a-feu/vendre-donner-se-departir/citoyen

confirmation après avoir demandé l’immatriculation de l’arme à feu. Confirmation de la validité du permis d'armes à feu Depuis le 18 mai 2022, les citoyens et les entreprises qui cèdent ou vendent…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

and Disclosure Framework, Beta v0.3, 22 novembre. Groupe de travail sur les informations financières liées à la nature (2022). Cadre de travail concernant la…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain

pdf 4,20 Mo CNTAA_Rapport_Synthese.pdf

Rapport-Synthèse | 13 Pour des intervenants, cette loi devrait être renforcée puisqu’elle n’a pas permis d’éviter les pertes de terres agricoles. Sa…

Mise à jour : 12 avril 2024

GM-gestion-paysages.pdf

pdf 5,16 Mo GM-gestion-paysages.pdf

la réalisation d’une étude sur le thème « Concept et opérationalisation du paysage », étude qui a permis d’établir les fondements possibles d’une action…

Mise à jour : 17 mars 2022

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

réduire et optimiser les déplacements 1.3.2 Encourager l’implantation de modes d’organisation du travail qui réduisent les déplacements Baisse des dépenses…

Mise à jour : 23 juin 2025

Obtenir une attestation d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises

/immigration/obtenir-attestation-valeurs

nt : Si vous et tous les membres de votre famille qui vous accompagnent avez un permis d’études ou un permis de travail valide du gouvernement du Canada Vous pouvez choisir d’assister à la session…

Mise à jour : 12 février 2026

Cuisson du foie et des autres abats

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/salubrite-aliments-domicile/preparation-aliments-cuisson-securitaires/cuisson-temperatures-internes/foie-autres-abats

simple cuisson de surface laissant l’intérieur de la viande rosé est insuffisante pour assurer la destruction complète des bactéries. Assurez-vous que la température de cuisson recommandée a été…

Mise à jour : 26 février 2025

Contrats de formation - Octobre à décembre 2022

pdf 404 Ko contrats-formation-octobre-decembre-2022.pdf

Services sauvetage technique inc. 1 595,00 $ Formation : Travail en espace clos 2022-11-14 Frais payés suite à l'annulation de la formation "Travail en…

Mise à jour : 6 septembre 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1,20 Mo manuel_chapitre_5.pdf

-et- permis/permis-dauditeur-et-dauditrice/modeles-de-signature/] [Adresse de l’auditeur] [Date] 2024…

Mise à jour : 17 décembre 2025

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Contrats de formation - Octobre à décembre 2022

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