Résultats de la recherche
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Édition 2024
/gouvernement/reconnaissance-prix/immigration/solange-chalvin/edition-2023-1
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Budget 2019-2020 - Plan budgétaire
pdf 2,29 Mo Budget1920_PlanBudgetaire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi
pdf 544 Ko air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf
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Habitations communautaires Pointe-aux-Lièvres – Ossature légère en bois : légère empreinte carbone?
/gouvernement/ministeres-organismes/societe-habitation/publications/etudes-et-rapports-de-recherche/habitations-communautaires-pointe-aux-lievres-ossature-legere-en-bois-legere-empreinte-carbone
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Ko analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf
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Publications – Ministère du Tourisme
/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications
