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Plans triennaux d’amélioration et d’optimisation des services

xlsx 159 Ko Volet-1_GES-reddition-2025.xlsx

Données pour les services autres que bus et taxibus 100% électrique fournis en régie 2024 2025 2026 2027 2024 2025 2026 2027 *: obligatoire prévisionnel…

Mise à jour : 13 mars 2026

Formulaire PADTC Volet 1, annexe 1

xlsx 160 Ko Calcul-GES-subvention-volet-1.xlsx

Données pour les services autres que bus et taxibus 100% électrique fournis en régie 2024 2025 2026 2027 2024 2025 2026 2027 *: obligatoire prévisionnel…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Diagnostic - Implantation d'ouvrages hydroagricoles

xlsx 206 Ko DE_ouvrages-hydro-pv1.1.4_IT_MAPAQ.xlsx

Accueil et mandat Programme Prime-Vert 2023-2026 Volet 1 : Projets individuels en agroenvironnement par une exploitation agricole Sous-volet 1.1 : Appui à la…

Mise à jour : 16 avril 2026

Accès à Internet haute vitesse au Québec – État de situation

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/internet-haute-vitesse-etat-situation

à Internet haute vitesse au Québec – État de situation Avis Le Programme satellitaire subventionné (Starlink) a pris fin le 31 mars 2026. L’Opération haute vitesse, qui s’est terminée en mars 2024,…

Mise à jour : 14 avril 2026

Projet de mise à niveau des infrastructures électriques pour la recharge en multilogement

/transports/transport-electrique/aide-financiere-ecorecharge/projet-bornes-recharge-multilogement/infrastructures-electriques

17 mars 2026 (factures à l’appui), vous pourriez bénéficier d’assouplissements si vos travaux sont finalisés au plus tard le 17 juillet 2026. Si votre projet se termine après le 17 juillet 2026, la…

Mise à jour : 10 avril 2026

Soutien aux organismes de services en santé mentale aux Québécoises et Québécois d'expression anglaise

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/soutien-organismes-communautaires/sante-mentale-expression-anglaise

limite Les projets doivent être déposés au plus tard le 20 mars 2026 à 23 h 59. Cet appel de projets s’inscrit dans le cadre du programme Renforcer la vitalité des communautés d’expression anglaise…

Mise à jour : 15 avril 2026

PISAQ Volet 4 – Soutien à l’adoption de bonnes pratiques favorisant le contrôle de maladies ciblées

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale/volet4

.gouv.qc.ca Pour information Programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) pisaq@mapaq.gouv.qc.ca S'abonner à l'infolettre Abonnez-vous à l'infolettre du Programme intégré de…

Mise à jour : 15 avril 2026

Guide de reddition de comptes 2025-2026

pdf 0,96 Mo guide-reddition-comptes-2025-2026.pdf

Délai accordé pour produire le RFA 2025-2026 Pour l’exercice financier 2025-2026, le RFA 2025-2026 doit être transmis au Ministère au plus tard le 30…

Mise à jour : 9 mars 2026

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

au 2026-03-31 (ajustement) 2 - FPQ-2025-04-01 au 2026-03-31 1 - Avenant CQ-MTO 1 - Entente CITQ-MTO 1 - Entente CQ-MTO 1 - Entente FPQ-MTO Détails Factures LHT_DRF 2026-03-13 Mars 2026 Mars 2026…

Mise à jour : 24 avril 2026

Évolution du nombre de ménages aux programmes d'assistance sociale

pdf 561 Ko RAP_Evolution_Nombre_Menages_PROG_Assistance_SOC_2025-12.pdf

l'analytique, janvier 2026. 2. À partir d'avril 2018, date d'entrée en vigueur du Programme objectif emploi, les données de ce tableau…

Mise à jour : 6 février 2026

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