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| 11 Transport individuel Programme d’adaptation de véhicules pour les personnes handicapées (PAV)15 Le Ministère soutient des personnes handicapées qui…

CSSP – RPSO TPP (3) 15 PPCT (3) 15 CSSP (3) 15 PPUQ 11 SPMSQ 15 – regular service since January 1, 2007 55.0% (7) (8) – regular service prior to January 1,…

Baie-Comeau René-Lévesque 2019-2020 16 000 2020-2021 15 080 2019-2020 15 000 2020-2021 15 000 2019-2020 22 000 2020-2021 24 660 2019-2020 15 000 2020-2021 15…

des registres 15 289 $ Objet : Dépenses de fonctionnement Catégorie d'aide : Dépenses en régie : fonctionnement Type de dépense : Ordre budgétaire Raison :…

appui à l'offre culturelle dans le parcours éducatif 2023-2024 6 643,00 $ 19 décembre 2023 2023-2024 15 15 Nom du client/partenaire Municipalité Code…

22,6) 13,9 (11,4 - 19,7) Nombre d'événements gel-dégel en automne ↓ 19 12,8 (9,9 - 15,4) 11,1 (7,4 - 15,9) 10,8 (7,2 - 15,0) 3,7 (2,7 - 12,6) Indice de…

formulées au terme de l’examen d’une plainte peuvent être de trois types : Les recommandations spécifiques à la situation du plaignant ou de la plaignante,…

ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0…

ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 $ 0 $ Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 $…

nom : Organisme : Direction : Fonction : Confidentiel 13 Le cas échéant, décrivez les impacts spécifiques au projet de démonstration (qui pourraient être…