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Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Ko air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

création d’une quinzaine d’emplois entre 2022 et 2025. L’impact sur l’emploi réel pourrait être supérieur à l’impact décrit dans ce document puisque l’impact…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Ko air-emissions-economie-2022-2027.pdf

2022-2027 Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie Dépôt légal – 28 avril 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN…

Mise à jour : 18 mars 2026

Projet mobilisateur Avion écologique, phase 2 2022 – Évaluation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees/avion-ecologique-phase2

ons existantes. Forte cohérence des activités du projet avec les orientations du gouvernement du Québec. Liens logiques entre les résultats visés et les objectifs. Utilité et la valeur ajoutée du…

Mise à jour : 26 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet CMMTQ

pdf 759 Ko 2026-0013_air.pdf

clarifier la pratique actuelle. 18 5. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Aucun impact sur l’emploi n’est anticipé. Grille d’appréciation de l’imp…

Mise à jour : 27 février 2026

Santé

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/developpement-des-enfants/consequences-stereotypes-developpement/effets-stereotypes-sante

comportements spécifiques aux femmes et aux hommes, peuvent créer des barrières invisibles qui ont un impact sur la santé, particulièrement sur la santé des femmes. Les stéréotypes peuvent engendrer…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Lauréats des précédents Prix d'excellence

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-reseau-sante-et-services-sociaux/prix-excellence-laureats-finalistes/prix-excellence-laureats-finalistes-precedents

aînées vivant en HLM – Projet Harmonie Mention d’honneur : Le milieu jeunesse L'Accès – Gris-Québec Impact sur la communauté Prix d’excellence : Du répit partout et pour tous! – Baluchon…

Mise à jour : 14 mai 2024

Mémoire - Besoins de la population en cas de grève et de lock-out

pdf 176 Ko 2024-0241_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 16 janvier 2025 Ministre du Travail TITRE : Projet de loi visant à…

Mise à jour : 21 février 2025

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf

statistique du Québec, Sources : Institut de la statistique du Québec, Statistique Canada et ministère des Statistique Canada et ministère des Finances du Qu…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Budget 2021-2022 – Plan budgétaire

pdf 2,73 Mo Budget2122_PlanBudgetaire.pdf

Finances du Québec. Sources : Statistique Canada et ministère des Finances du Québec. 12 641 17 912 14 275 Québec Canada Ontario 4 303 5 738 5 267 Québec…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Ko AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

régime. 20 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Il est anticipé que le projet de règlement n’aura aucun impact sur l’emploi. Grille…

Mise à jour : 25 novembre 2020

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Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Projet mobilisateur Avion écologique, phase 2 2022 – Évaluation

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires - Volet CMMTQ

Santé

Lauréats des précédents Prix d'excellence

Mémoire - Besoins de la population en cas de grève et de lock-out

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

Budget 2021-2022 – Plan budgétaire

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

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