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palpation est effectuée par une personne de même sexe que la personne détenue. Par contre, elle peut être effectuée par une personne de sexe opposé si le…

déterminer la personne ou l’organisme qui sera lauréat • Numérique Oui • Centralisé • Transportable • Candidature • Autre : Par les personnes qui proposent…

Téléphone (2) Courriel Mérites en francisation des personnes immigrantes 2020 Volet 2 : Personne ou organisation œuvrant en francisation ou aidant les person…

e 1 personne reconnue du Bureau de Services Québec de Joliette 1 personne reconnue du Bureau de Services Québec de Rawdon 1 personne reconnue du Bureau de…

Améliorer l’expérience des personnes victimes dans le système de justice criminelle en : o Adoptant une approche centrée sur la personne victime; o Répondant…

utien-aux-personnes/personnes-agees/aide-financiere-organismes/municipalite-amie-des-aines/soutien-realisation-demarche-mada…

résidence privée ou de ce qui en tient lieu; ii. que l’une des personnes reçoive d’une autre personne un service ou son soutien; c) les personnes respectant…

donné par la personne titulaire de l’autorité parentale ou par la personne tutrice. Le consentement d’une personne mineure de 14 ans et plus est donné par la…

l’infra... i) son époux ou la personne qui l’était au moment de son décès; ii) son conjoint de fait ou la personne qui l’était au moment de son décès; iii)…

Harricana- Nord 2 3 août 2023 1121, boulevard Industriel, Lebel-sur-Quévillon (Québec) 103 $ / personne Application de pesticides dans les aires forestières…