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.13 5. Déficit de maintien des actifs – Un parc immobilier à l’image de l’école publique ..........15 6. Francisation en CSS – Des budgets à la hauteur des…

s’ils appartiennent à une autre zone géographique ou à une autre entité administrative que celle spécifiquement exigée en fonction des objectifs poursuivis…

membres du personnel. 3.4 Lors de l’accueil et de l’intégration de personnes handicapées qui ont spécifié avoir des besoins particuliers, proposer un…

communiquer. VOIX IMAGE DONNÉES Éléments de la compétence A. Planifier le travail Vérification des spécifications ou de l’information indiquée sur le bon de…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

l’article 53.1 de la Loi, le consentement doit être manifeste, libre, éclairé et donné à des fins spécifiques. Il est demandé à chacune des fins visées par…

enseignant et avec leurs pairs, alors que les garçons sont davantage attentifs à un climat de justice. ( 14 15 ) Au secondaire Au début du secondaire,…

ment Québec, un service direct aux personnes immigrantes qui permet de déterminer les besoins spécifiques de chaque personne en matière de francisation et…

Une dizaine de ministères et organismes ont proposé d’accueillir un stagiaire, permettant ainsi à 15 personnes handicapées de vivre une journée type dans…

Visa ou MasterCard. La limite de remboursement des frais d’audit du rapport financier qui passerait de 15 000 $ à 21 000 $ et le remboursement des frais liés…