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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - AVril-Juin 2026

pdf 57 Ko RA_Subventions_2026-2027_Q_26-A-J_MJQ.pdf

des renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier : 2026-2027 Trimestre : avril à juin Nom du ministre Fonction Nom du bénéficiaire Projet visé…

Mise à jour : 12 août 2026

Aide financière Chauffez vert - Préparer ses pièces justificatives

/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/aide-financiere-renovation-ecoenergetique/chauffez-vert-mazout-propane/procedure/pieces-justificatives

requises pour soumettre une demande d’aide financière auprès du programme Chauffez vert. Fin de l’aide financière le 31 mars 2026 L’aide financière gouvernementale pour la conversion d'un système de …

Mise à jour : 30 mars 2026

Programme Expo 2021-2024 - Plan de financement

xlsx 114 Ko PL_plan-financement-volet2-expositions-agricoles_MAPAQ.xlsx

Déclaration d'authenticité Programme d'appui aux expositions agricoles et sectorielles 2024-2026 Volet 2 - Projets de sensibilisation destinés au…

Mise à jour : 20 février 2025

Règle du programme d'appui à la Francophonie canadienne 2023-2026

pdf 540 Ko normes-programme-appui-francophonie-canadiennes-2023-2026.pdf

PROGRAMME D’APPUI À LA FRANCOPHONIE CANADIENNE 2023-2026 Secrétariat du Québec aux relations canadiennes MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF 1 Programme d’appui à…

Mise à jour : 19 août 2024

Demande les dépenses réelles et les statistiques relatives au nombre de dossiers pour chacun de ces programmes, pour chaque exercice financier depuis 2018/19 jusqu’à aujourd’hui : SEMO, FDMT, CPMT, SSP, programme d’action et programme Réussir.

pdf 825 Ko AI_M20263719_Statistiques_dossiers.pdf

dernière année financière et qui sont disponibles en date du 7 août 2026, ainsi que les renseignements complémentaires suivants : Nouveaux participants…

Mise à jour : 24 août 2026

2026 - SOUMISSION DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE

pdf 2,18 Mo ACMG.pdf

prébudgétaires du ministre des Finances du Québec Mémoire prébudgétaire 2026-2027 ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE 630, Sherbrooke Ouest, suite…

Mise à jour : 17 février 2026

Rage chez les animaux

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/rage-chez-les-animaux

2026-07-02 Raton laveur Raton laveur Montérégie Clarenceville 2026-06-30 Raton laveur Raton laveur Montérégie Mont-Saint-Hilaire 2026-06 [...] 2026-06-11 Raton laveur Raton laveur Montérégie…

Mise à jour : 19 août 2026

Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire

/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/programme-formation-enseignement

du Comité avant le décret du 1er avril 2026 Composition du Comité Processus d’examen de programme de formation à l’enseignement Calendrier des réunions Liste des programmes [...] avril 2026 Créé en…

Mise à jour : 16 juin 2026

Cadre normatif du Programme de soutien financier des Corporations de développement communautaire (CDC)

pdf 331 Ko Cadre_normatif_PSCDC.pdf

....................... 12 4. REDDITION DE COMPTES ET DURÉE DU PROGRAMME ..................................................... 12 3 Programme de soutien…

Mise à jour : 27 mai 2026

Cadre normatif du Programme de soutien financier des Corporations de développement communautaire (CDC)

pdf 331 Ko Cadre_normatif_PSCDC.pdf

....................... 12 4. REDDITION DE COMPTES ET DURÉE DU PROGRAMME ..................................................... 12 3 Programme de soutien…

Mise à jour : 27 mai 2026

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Programme Expo 2021-2024 - Plan de financement

Règle du programme d'appui à la Francophonie canadienne 2023-2026

Demande les dépenses réelles et les statistiques relatives au nombre de dossiers pour chacun de ces programmes, pour chaque exercice financier depuis 2018/19 jusqu’à aujourd’hui : SEMO, FDMT, CPMT, SSP, programme d’action et programme Réussir.

2026 - SOUMISSION DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DU MÉDICAMENT GÉNÉRIQUE

Rage chez les animaux

Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement (CAPFE) transitoire

Cadre normatif du Programme de soutien financier des Corporations de développement communautaire (CDC)

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